Droits d'auteur, propriété intellectuelle et créatifs ou créateurs

Je me commets un peu plus tôt qu’à l’habitude aujourd’hui. Comme mon site migrera sous peu vers un nouvel hébergeur Web, je ne voulais pas prendre de chances et vous transmettre mon billet plus rapidement. J’y traite d’un sujet qui m’a été inspiré par une entrevue que j’ai donnée en avant-midi de vendredi à l’équipe de l’émission LéZarts de Vox Rivière-du-Loup/Kamouraska/La Pocatière. Une entrevue toute simple sur un sujet complexe : droits d’auteur et propriété intellectuelle pour les créatifs et les créateurs.

En effet, le sujet peut sembler fort simple. En réalité, la question des droits d’auteur et de la propriété intellectuelle demeure un thème souvent méconnu pour nombre de créatifs, de créateurs, de rédacteurs, de concepteurs et surtout de la part de leurs clients.

Qu’est-ce qui peut être admissible aux droits d’auteurs? Qu’est-ce qui ne l’est pas? Ces questions me sont souvent posées. Je résumerai cela ainsi; toute oeuvre originale démontrée (concrètement et au-delà de la simple idée) et achevée est touchée par les droits d’auteurs, ce qui implique même la rédaction de textes pour un dépliant ou une brochure, voire la rédaction d’un plan de communication ou la conception publicitaire et la création d’une signature graphique. En d’autres termes, l’auteur conserve toujours un droit subséquent de regard et d’approbation sur ce qu’il a conçu, même s’il a été payé par un client pour le faire, puisqu’il en est le créateur.

Par exemple, un de mes clients, pour qui j’avais écrit le texte d’une brochure promotionnelle a choisi ultérieurement (quelques années plus tard) de procéder à une mise à niveau en passant par un autre rédacteur. Sans m’en parler, il a réutilisé la plupart de mes textes, a fait modifier certaine sections et a décidé de confier le tout à une firme graphique pour le montage préalable à l’impression. Heureusement, la firme en question me connaissait bien. La propriétaire de la firme m’a appelé pour me demander si j’avais procédé aux modifications. Réponse : évidemment, non. Elle m’a informé que le texte avait été partiellement remodelé, que ça ne correspondait pas à mon style, qu’il y avait peu de cohérence de style entre les sections conservées et celles qui avaient été revues, qu’il y avait des fautes, mais que j’y étais toujours identifié comme rédacteur… Oups! Problème!

J’ai communiqué avec le client (qui croyait pouvoir faire ce qu’il voulait avec le texte) pour l’informer de mes droits d’auteur et lui préciser que je ne tenais pas à ce que mon nom soit associé à une publication dont les textes avaient été modifiés à mon insu, sans mon autorisation, d’autant plus qu’ils ne correspondaient pas du tout à la qualité du produit original. Ai-je poursuivi le client? Non, ce n’aurait pas été pertinent dans un petit milieu comme le nôtre. Mais j’ai tenu à ce qu’il me dégage de ma responsabilité quant aux textes et qu’il retire mon nom de la publication. J’aurais pu poursuivre le client et l’autre rédacteur, si j’avais voulu, pour faire valoir mes droits; mais cela aurait créé un profond malaise dans le milieu. Nous nous sommes entendus sur une façon de faire susceptible de convenir aux deux parties. Mon nom a été retiré et ma réputation a été préservée. Par contre, j’ai une bonne mémoire et l’autre rédacteur, qui aurait dû savoir, ne fait plus partie de ma liste de collaborateurs potentiels. Il faut tout de même que l’on se respecte entre professionnels et il était tenu de m’informer par simple honnêteté et intégrité.

Il arrive trop souvent que, par méconnaissance, des entreprises acceptent que leur signature graphique soit reprise n’importe comment, sans égard au créateur qui y voit ensuite son nom associé. Il est trop fréquent de constater que des rédacteurs (aussi des créateurs) voient leurs textes charcutés sans vergogne, par d’autres  » professionnels  » qui devraient être au courant des règles liées aux droits d’auteur. Il est trop répandu que des concepteurs publicitaires voient leurs réalisations maltraitées par des mises à jour qui ne respectent pas l’idée initiale, mais auxquelles ils demeurent identifiés.

Un des trucs pour se préserver de cela : une entente précise ou un contrat clair qui stipule toutes les conditions liées au processus de création et de livraison du produit, tous les impacts potentiels en cas d’irrespect desdites conditions et qui réfère clairement au respect des droits d’auteur et à la propriété intellectuelle.

Pour en savoir plus, c’est facile. Il n’y a qu’à consulter ce site ou ce lien. Tout y est clairement énoncé.

Et vous, qu’en pensez-vous?

3 Réponses pour Droits d'auteur, propriété intellectuelle et créatifs ou créateurs

  1. La synchronicité peut être tellement déroutante parfois. Je ne sais pas ce qu’il se passe aujourd’hui, mais deux choses sont arrivées au moment même où j’en avais besoin, sans même savoir que j’en avais besoin. Ton texte est un de ces événements de synchronicité! Et n’ai pas peur, ce n’est pas parce que je voulais modifier le texte de quelqu’un d’autre 😉 Merci dans tous les cas, ce texte tombe juste à point.

    • J’en suis heureux! Synchronicité ou nouvelle lune, allons donc savoir! Je souhaite que mon billet puisse simplement être utile en initiant une réflexion sur le sujet… S’il a pu répondre à certains questionnements et arriver à point, je m’en réjouis sincèrement! 😉

  2. Ping : Twitted by sdcomm